| Conditions générales de vente |
| Informations générales |
Sur decoembal.com vous disposez du paiement sécurisé SSL et d'autres modes "off line"
Délais de retour de 15 jours après expédition
Frais de port calculés en forfaitaire et par zone, un franco étant accordé sous conditions (voir panier)
Débit de votre carte de crédit à l'expédition de la commande ou de la première partie de la commande
Les prix indiqués sont garantis au jour de la commande
Les stocks sont indiqués afin de vous permettre d'acheter en toute connaissance
Mise à disposition d'un compte client avec suivi de commande en ligne
Service client ouvert du lundi au samedi de 9h à 12h et de 14h à 17hpar téléphone et du lundi au samedi par email (voir rubrique contact)
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| Préambule |
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web decoembal.com implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales.
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| Modalités des offres |
 Disponibilité des articles
Les offres présentées que le site sont valables dans la limite des stocks disponibles, sauf mention contraire au jour du passage de la commande.
En cas de rupture de stock non prévue à la signature du contrat le consommateur en sera informé au plus tôt par email ou tout moyen disponible et aura alors la possibilité de modifier ou d'annuler sa commande.
En cas d'impossibilité d'échange, Aromathologie se réserve le droit d'annuler purmement et simplement la commande du consommateur et de lui rembourser intégralement les sommes encaissées lors le passation de ladite commande.
Validté des prix
Les prix mentionné sur le site s'entendent en euro toutes taxes comprises.
Ces prix s’entendent hors participation aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur).
Passé la date de la commande nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment sans pour autant que ces variations à la hausse ou à la baisse ne soit répercutable sur les produits facturés.
Droits de douanes, taxes diverses
A- Pour la France Métropolitaine et la CEE : les prix indiqués dans le catalogue et/ou le panier sont des prix Toutes Taxes Comprises.
B- DOM TOM et Outre Mer : les prix indiqués dans le catalogue et/ou le panier sont des prix Hors Taxes.
Les taxes propres à ces destinations seront à acquitter au bureau de douane ou au transporteur final du colis.
C- Hors de l'Unio Européenne : les prix indiqués dans le catalogue et/ou le panier sont des prix Hors Taxes.
Les taxes pour l’exportation hors de la CEE seront à régler au transporteur, elles varient en fonction des pays et nous vous invitons à contacter votre bureau des
douanes pour en connaître le montant.
Droit de rétractation et modalités de retour
Aucun retour sans autorisation préalable de notre société ne pourra être accepté.
Le consommateur dispose, dans un délai légal de 15 jours calendaires à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, échange ou remboursement, des produits ne lui convenant pas.
Le produit doit être retourné en bon état, complet, non usagé.
Procédure de retour :
- Informez le service client de vos intentions par tout moyen à votre convenance*
- Nous vous envoyons en retour notre accord les information techniques nécéssaires au retour.
- Imprimer cet accord et joignez le lors de votre envoi.
- Pensez à bien protéger le colis car une détérioration du produit pendant le retour du colis pourra entrainer un refus de remboursement.
- Veillez à retourner dans son intégralité le contenu de votre colis.
Important : dans le cas, où la procédure de retour n'est pas respectée, nous nous réservons le droit de refuser le remboursement ou l'échange du produit.
*Bien que non obligatoire la précision des raisons du retour nous permettrons de vous apporter une réponse adaptée quand aux modalités pratiques du retour.
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| Préparation de la commande et livraison |
Préparation de la commande
La commande validée par réception de son règlement est traitée et expédiée généralement dans les 24h ouvrées par le service expédition.
Si la totalité des produits commandés n'est pas en stock, soit comme indiqué lors de la confirmation de la commande envoyée au client par email, soit
après contrôle et validation manuelle de la commande par le service client, la commande est expédiée partiellement si le pourcentage de produits disponibles dépasse les 70% du montant total de la commande hors frais de transport.
Dans le cas contraire et après information du client la commande est mise en attente de disponibilité pendant un mois maximum et expédiée en totalité à réception des produits jusqu'alors en rupture de stock.
Expédition et livraison de la commande
Sauf indication contraire avant remise au prestataire en charge du transport, la livraison est faite à l’adresse que vous nous indiquez lors de votre commande.
En cas d’absence du destinataire ou d’une personne pouvant réceptionner les produits lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de
passage à l’adresse de livraison indiqué par le Client invitant ce dernier à venir retirer les produits à son bureau ou à convenir d'un jour de livraison.
En cas de non livraison du colis en raison :
- du non enlèvement par le client du colis expédié et tenu à sa disposition au bureau de poste ou du transporteur durant le délais légal de 15 jours.
- de l'impossibilité faite au transporteur de livrer le colis notamment en raison d'erreur ou d'omission dans la saisie en ligne de l'adresse de livraison, de non indication d'un code de porte.
la colis sera retourné au vendeur l'acheteur aura alors la possibilité de demander la réexpédition du colis à ses frais.
Dans le cas contraire un avoir correspondant au prix des produits minoré des frais engendrés par le retour du colis sera mis à sa disposition et il pourra en demander le remboursement qui interviendra dans un
délais maximum de 30 jours à compter de la demande.
Pour les denrées expédiées ont un caractère périssable, en aucun cas, notre société ne saurait être
responsable d’une éventuelle détérioration due au retrait tardif ou au non retrait des marchandises par le Client.
Délais de livraison
Les délais de livraison sont comptés en jours ouvrés (du lundi au vendredi) et démarrent à la date de remise du colis au transporteur.
- Pour la France Métropolitaine, la Corse, la Principauté de Monaco et l'andore : 48h au départ de la commande par colissimo postal ou transporteur, 24 h pour le service express
- Pour l'Europe les délais annoncés par le transporteur sont de 1 à 8 jours ouvrés suivant les pays de destination.
- Pour le reste du monde les délais sont de 1 à 30 jours ouvrés
Dans tous les cas ce temps vous est indiqué au du panier avant validation de la commande.
Frais de livraison :
Ils sont fonction du poids et de la taille du colis, un franco existe sous certaines conditions valables au moment du passage de la commande et
clairement indiquées sur le site avant la validation de la commande au niveau du panier après sélection de votre pays et du type de transport
En cas de demande, par le client, de changement d'adresse de livraison après expédition du colis, les frais éventuels seront facturés au client selon le devis fait par le transporteur.
Le changement d'adresse ne sera effectif qu'après paiement complet de ces frais et confirmation donnée par notre société au transporteur concerné, ceci quelques soient les conditions ayant eu cours lors de la validation de la commande initiale, notamment gratuité du transport.
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| Information diverses |
Coordonnées de la société :
Dénomination commerciale :
decoembal.com
Siège social:
21 Route du mont Saint Cyr
46000 CAHORS
France
423647478
capital social 8000 € Euros
TVA : FR 43423647478
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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Les données collectées sont conservées dans nos databases à fins de traitement interne et ne sont jamais cédées à des tiers.
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